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  1. Résultat n°1

    Livre de raison (comptes, affaires concernant en particulier Guy Chambellan)

    Date

    1671-1695

    Cote

    3 B 1099 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Documents rattachés au fonds : papiers d'officiers...
    • Livre de raison (comptes, affaires concernant en particulier...
  2. Résultat n°2

    Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil

    Date

    1780-1784

    Cote

    6 B 425 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...
  3. Résultat n°3

    Livre de raison tenu en qualité de procureur de la haute justice de Bourth

    Date

    1776-1786

    Cote

    6 B 427 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Livre de raison tenu en qualité de procureur de la...
  4. Résultat n°4

    Livre de raison, comptes (avec recettes médicinales) de Duhazé, curé de Tourville

    Date

    1696-1723

    Cote

    14 B 320 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens de la famille du Hazé (Duhazé)
    • Livre de raison, comptes (avec recettes médicinales)...
  5. Résultat n°5

    Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil (1769-1774, an III)

    Date

    1769-[an III]

    Cote

    6 B 424 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...
  6. Résultat n°6

    Livre de raison du greffier de la vicomté, comptes, programme de travail

    Date

    1655-1660

    Cote

    11 B 697 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Documents rattachés au fonds
    • Livre de raison du greffier de la vicomté, comptes,...
  7. Résultat n°7

    Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil (1783, 1785-1790)

    Date

    1783-1790

    Cote

    6 B 426 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...