Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 1099 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1671-1695
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Documents rattachés au fonds : papiers d'officiers...
  • Livre de raison (comptes, affaires concernant en particulier...
Résultat n°2
Cote
6 B 425 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1780-1784
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
  • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
  • Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...
Résultat n°3
Cote
6 B 427 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-1786
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
  • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
  • Livre de raison tenu en qualité de procureur de la...
Résultat n°4
Cote
14 B 320 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1696-1723
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Tourville-la-Rivière — Curé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens de la famille du Hazé (Duhazé)
  • Livre de raison, comptes (avec recettes médicinales)...
Résultat n°5
Cote
6 B 424 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1769-[an III]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
  • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
  • Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...
Résultat n°6
Cote
11 B 697 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1655-1660
Lieu
Lyons-la-Forêt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Documents rattachés au fonds
  • Livre de raison du greffier de la vicomté, comptes,...
Résultat n°7
Cote
6 B 426 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1783-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
  • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
  • Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...