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  1. Résultat n°1

    1721-1722

    Date

    1721-1722

    Cote

    4 B 354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1721-1722
  2. Résultat n°2

    Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres pour la subsistance d'une compagnie à Beaumont par le commissaire extraordinaire des guerres, contentieux concernant le logement des gens de guerre, réglementation concernant les désordres et désertions

    Date

    1638

    Cote

    3 B 871 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres...
  3. Résultat n°3

    1644-1646

    Date

    1644-1646

    Cote

    14 B 601 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1644-1646
  4. Résultat n°4

    Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants

    Date

    1674-1693

    Cote

    14 B 547 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Autres pièces
    • Correspondance du gouverneur avec la municipalité de...