Logement des gens de guerre

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1721-1722	Cote 4 B 354 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1721-1722	Lieu Bernay, Volailles	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses 1721-1722
Résultat n°2	Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres pour la subsistance d'une compagnie à Beaumont par le commissaire extraordinaire des guerres, contentieux concernant le logement des gens de guerre, réglementation concernant les désordres et désertions	Cote 3 B 871 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1638	Lieu Beaumont-le-Roger, Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte... Bailliage, causes criminelles Procédures Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres...
Résultat n°3	1644-1646	Cote 14 B 601 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1644-1646	Lieu Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Igoville, Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses 1644-1646
Résultat n°4	Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants	Cote 14 B 547 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1674-1693	Lieu Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Administration de la ville de Pont-de-l'Arche Autres pièces Correspondance du gouverneur avec la municipalité de...

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1721-1722

Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres pour la subsistance d'une compagnie à Beaumont par le commissaire extraordinaire des guerres, contentieux concernant le logement des gens de guerre, réglementation concernant les désordres et désertions

1644-1646

Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants