Droits de passage dans les forêts de Brotonne (1822-1924), Dreux (1867), Ivry (1854-1863), (la) Londe (1838-1927) et Long-Boêl (1848-1855)
Date
1822-1927
Cote
7 M 298
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Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits de passage
- Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
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