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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    an V-1829

    Cote

    7 M 261

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
    • an V-1829
  2. Résultat n°2

    1856-1877

    Cote

    7 M 263

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
    • 1856-1877
  3. Résultat n°3

    1831-1856

    Cote

    7 M 262

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
    • 1831-1856
  4. Résultat n°4

    Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853), Long-Boêl (1856), Vernon (Bizy, 1862), Roseux et Ivry (1864-1865), Bord (1866) et Montfort (1906).

    Date

    1853-1906

    Cote

    7 M 271

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
    • Aliénations de bois dans les forêts d'Oissel (1853),...
  5. Résultat n°5

    Aliénations de bois (notamment dans la forêt de Long-Boêl) : procès-verbaux d'estimations, rapports au conseil d'administration ; procès-verbaux d'adjudication ; correspondance.

    Date

    1833-1838

    Cote

    7 M 270

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Aliénation des forets de l'état (sol et superficie)
    • Aliénations de bois (notamment dans la forêt de Long-Boêl)...
  6. Résultat n°6

    Droits de passage dans les forêts de Brotonne (1822-1924), Dreux (1867), Ivry (1854-1863), (la) Londe (1838-1927) et Long-Boêl (1848-1855)

    Date

    1822-1927

    Cote

    7 M 298

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • Droits de passage dans les forêts de Brotonne (1822-1924),...
  7. Résultat n°7

    Droits d'usage dans les forêts d'Hécourt, Gisors, Gravigny et Long-Boêl.

    Date

    an V-1866

    Cote

    7 M 287

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage dans les forêts d'Hécourt, Gisors, Gravigny...