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  1. Résultat n°1

    Aveux et déclarations.

    Date

    1598-1740

    Cote

    G253

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Aveux et déclarations.
  2. Résultat n°2

    Aveux rendus par la fabrique à Charles de Lorraine, duc d'Elbeuf, pair de France (1661), et à François-Félix de Rouen, écuyer, seigneur du Thuit-Anger et du fief Becquet (1753), pour des terres relevant du duché d'Elbeuf, de la seigneurie du Thuit-Anger et du fief Becquet ; – quittances des droits d'amortissement s'élevant à la somme de 110 livres, y compris les deux sols pour livre, payés par la fabrique en 1640.

    Date

    1640-1753

    Cote

    G1320

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Thuit-Anger (Le)
    • Aveux rendus par la fabrique à Charles de Lorraine,...
  3. Résultat n°3

    Confrérie de charité.

    Date

    1698-1789

    Cote

    G1681

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Louviers
    • Notre-Dame
    • Confrérie de charité.
  4. Résultat n°4

    Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Nicolas-Alexandre Lucas (1734) et à Michel-Charles-Louis de Biencourt, marquis de Poutrincourt (1776), pour des terres relevant de la châtellenie de Martot, et à Charles-Eugène de Lorraine, duc d'Elbeuf, pour une pièce de terre relevant de la seigneurie de Criquebeuf-sur-Seine (1777-1779) ; – donations à la fabrique par Jacques Langlois et Catherine Portraict.

    Date

    1631-1779

    Cote

    G883

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Martot
    • Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Nicolas-Alexandre...
  5. Résultat n°5

    Fondation et privilèges.

    Date

    1312-1657

    Cote

    G242

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Fondation et privilèges.
  6. Résultat n°6

    Aveu rendu par la fabrique à Charles de Lorraine, duc d'Elbeuf, pour des terres relevant de la seigneurie de la Haye-du-Theil (1663) ; – vente à la fabrique par Michel Dubusc, laboureur, d'une acre de terre labourable au triège de la Rue-aux-Vaches, pour le prix de 79 livres 8 sous tournois (1636).

    Date

    1580-1668

    Cote

    G739

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Haye-du-Theil (La)
    • Aveu rendu par la fabrique à Charles de Lorraine, duc...
  7. Résultat n°7

    Paroisses de Saint-Étienne et de Saint-Jean d'Elbeuf.

    Date

    1506-1758

    Cote

    G258

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Paroisses de Saint-Étienne et de Saint-Jean d'Elbeuf.
  8. Résultat n°8

    Du 30 avril 1654 au 17 mars 1663.

    Date

    1654-1663

    Cote

    G244

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Délibérations capitulaires
    • Du 30 avril 1654 au 17 mars 1663.