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Résultat n°1

Copie collationnée d'un vidimus par l'Official de Rouen de la charte de Guillaume II de Flavacourt, archevêque de Rouen, concédant à Jean, seigneur d'Harcourt et à ses successeurs le droit d'administrer à leur gré l'Hôtel-Dieu de Brionne détruit par un incendie et que ledit Jean d'Harcourt avait fait reconstruire et se proposait de doter de nouveau (1295) : « Considerato quod domus Dei de Brionia, quae modici valoris erat et in magna paupertate fundata, fortuito incendio ad nihilum est redacta ; considerato insuper quod per nobilem virum dominum Johannem, dominum de Haricuria, nobiliter est reedificata et per ipsum de novo, prout nobis constat, amplissimis possessionibus, libertatibus et juribus erit dotata, dum tamen ipsi domino Johanni et hœredibus ac successoribus suis dominis de Hercuria et ab ipsis causam habituris dispositionem, ordinationem et correctionem ipsius domus et personarum laicarum ibidem existentium, cujuscumque status, sexus aut conditionis existant, penitus concedamus ac etiam dimittamus... Etc. » ; – lettres d'Henri de Lorraine, comte d'Harcourt et de Brionne, réglementant le fonctionnement de l'Hôtel-Dieu de Brionne et l'attribution des revenus affectés audit hôpital et à la chapelle Saint-Gilles. Ces lettres imposent aux religieuses l'obligation « de tenir petites escolles audit monastère pour l'instruction des filles dudit Briosne, d'entretenir deux chambres basses audit hôpital pour y héberger les pauvres et de payer par chacun an ès mains de nostre procureur fiscal vingt livres pour aider à leurs nécessitez... » (1643).

Date

1295-1677

Cote

H1695

Résultat n°2

Déclarations et aveux rendus parla fabrique à Pierre Allorge, sieur des fiefs Au Brumentet de la Quièze (1611), à Marie Du Quesney. Curatrice d'Émery Du Quesney, fils de feu Robert Du Quesney, écuyer, sieur du fief de la Motte (1644), à Henri de Campion, seigneur des fiefs du Feucquerey et du Bosférey (1649, 1655), à Pierre Du Fey, chevalier, seigneur du fief de Freneuse réuni à celui de Boscherville (1657), aux enfants mineurs de feu Henri de Campion (1670), à Nicolas de Campion, seigneur du Thuit-Simer (1671), à Charles Le Veneur, chevalier, seigneur de Cesseville et de Crestot (1693), à Henri de Lorraine, pair de France, duc d'Elbeuf (1711), à Charles-Georges Puchot, chevalier, seigneur de Saint-Amand-des-Hautes-Terres (1733), à Pierre-Romain Jove, écuyer, seigneur de la Motte (1742), à Nicolas-François Du Resnel, seigneur de Beaumont ou vavassorerie d'Auge et du fief de Conches (1743,1783), à Charles-François de Campion, seigneur de Montpoignant, vavassorerie du Bosferey et fief de la Quièze (1743, 1783), à Jean-Baptiste-Charles Delarue, seigneur du fief de Freneuse (1754), à Nicolas Delux, écuyer, seigneur de Landemare (1757), à Louis-Brunot-Emmanuel de Motteville, chevalier, seigneur du Brument (1760), à Bénigne-Étienne-François Poret, chevalier, seigneur de Saint-Amand-des-Hautes-Terres (1761), et à François Cécile, seigneur de la Motte (1764), pour des terres appartenant à la fabrique et relevant desdits fiefs et seigneuries.

Date

1611-1783

Cote

G1325

Résultat n°3

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Louis Le Carpentier, avocat au Parlement de Paris, « seigneur en sa partie du fief de Martot scis en la parroisse de Vraiville » (1691), à Henri de Lorraine, duc d'Elbeuf, pair de France, gouverneur et lieutenant général pour le Roi des provinces de Picardie et d'Artois, etc. (1720), à Thomas de Boissel, écuyer, seigneur de la Harengère (1754), au chapitre cathédral de Rouen, seigneur en partie de Fouqueville et de Mandeville (1755, 1774), à Pierre-Marc-Antoine de Languedor, chevalier, marquis de Becthomas (1768) et à Jean-Jacques-Pierre Quenet de Saint-Just, chevalier, seigneur et patron de Saint-Didier, conseiller honoraire en la grande chambre du Parlement de Normandie (1783), pour des terres relevant des fiefs de Martot et de la Harengère, du marquisat de Becthomas et des seigneuries de Mandeville et de Saint-Didier.

Date

1691-1783

Cote

G1177

Résultat n°4

Aveux rendus par la fabrique à Jean de Sabrevois (1601), à Charles de Beaulieu (1652), barons du Bec-Thomas, à Anne de Nollent, dame de la Harengère (1671), à Henri de Lorraine, duc d'Elbeuf, « seigneur haut justicier de la rivière de Seine, depuis l'ombre du Pont-de-l'Arche jusqu'aux graviers d'Orival » (1718), au chapitre cathédral de Rouen (1743 et 1774), à Charles-François de Campion, seigneur de Limare (1761), à Marc-Antoine de Languedoc, marquis du Bec-Thomas (1768), à Nicolas-Vincent Laurent, curé de Cleuville, et à Pierre du Londel, héritiers de Thomas de Boissel, seigneur de la Harengère (1771), pour des terres relevant des seigneuries du Bec-Thomas, de la Harengère et du fief de Mandeville, membre dépendant du duché d'Elbeuf.

Date

1601-1774

Cote

G732

Résultat n°5

Du 4 mars 1739 au 27 juillet 1750.

Date

1739-1750

Cote

G246

Résultat n°6

Elbeuf-sur-Seine.

Date

1212-1780

Cote

H363