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Résultat n°1

Louviers

Date

an IX-1881

Cote

2 M 530

Résultat n°2

Maires et adjoints à la nomination du Roi : correspondance et listes de candidats pour les villes des Andelys, Bernay, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon ; enquêtes, démissions, révocations nominations.

Date

1831-1833

Cote

2 M 111

Résultat n°3

Renouvellement triennal d'une moitié des conseillers municipaux en exécution de la loi du 21 mars 1831 (1837) : arrêtés de convocation, correspondance, rapports des sous-préfets, tableaux comparatifs des Conseils municipaux avant et après le renouvellement, dans les villes dont les maires et adjoints sont à la nomination du Roi ; listes des membres des Conseils municipaux des Andelys, Gisors et Louviers.

Date

1837

Cote

3 M 394

Résultat n°4

Nomination des maires et adjoints en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII : maires et adjoints à la nomination du premier Consul (Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil) ; listes de candidats présentés par le préfet ; décrets de nominations.

Date

an VIII-an X

Cote

2 M 76

Résultat n°5

Maires et adjoints nommés par le Président de la République : propositions, décret de nominations collectives pour les villes des Andelys, Bernay, Brionne, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon.

Date

1852

Cote

2 M 127

Résultat n°6

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.

Date

an XI-1807

Cote

2 M 77

Résultat n°7

Louviers

Date

1831-1939

Cote

3 M 844