Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
358Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
22/08/1814-17/03/1815
Lieu
Louviers
Type de document
Actes judiciaires
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Louviers
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes judiciaires
  • Du 22 août 1814 au 17 mars 1815
Résultat n°2
Cote
4Q/9766 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1861
Lieu
Louviers
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
  • Conservation des hypothèques de Louviers
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 695
Résultat n°3
Cote
4Q/9322 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1835
Lieu
Louviers
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
  • Conservation des hypothèques de Louviers
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 251
Résultat n°4
Cote
4Q/9306 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1833
Lieu
Louviers
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
  • Conservation des hypothèques de Louviers
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 235
Résultat n°5
Cote
4Q/8143 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1809
Lieu
Louviers
Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
  • Conservation des hypothèques de Louviers
  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Troisième série
  • Volume 33
Résultat n°6
Cote
4Q/8597 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1849
Lieu
Louviers
Type de document
Registres d' inscription des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
  • Conservation des hypothèques de Louviers
  • Registres d' inscription des privilèges
  • Volume 258
Résultat n°7
Cote
355Q/152 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
23/12/1881-15/06/1882
Lieu
Louviers
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Louviers
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 23 décembre 1881 au 15 juin 1882
Résultat n°8
Cote
356Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/04/1825-19/04/1826
Lieu
Louviers
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Louviers
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 2 avril 1825 au 19 avril 1826
Résultat n°9
Cote
4Q/8023 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1884
Lieu
Louviers
Type de document
Tables alphabétiques des répertoires
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
  • Conservation des hypothèques de Louviers
  • Tables alphabétiques des répertoires
  • Renvois aux répertoires n° 1 à 271 (3ème série)
  • Volume 5
Résultat n°10
Cote
1R558 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Eure
Type de document -
  • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
  • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
  • RECRUTEMENT
  • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
  • ETAPES DU RECRUTEMENT
  • TIRAGE AU SORT
  • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
  • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
  • 1888
Résultat n°11
Cote
357Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
15/02/1935-28/09/1935
Lieu
Louviers
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Louviers
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935
Résultat n°12
Cote
4Q/10488 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1890-1891
Lieu
Louviers
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
  • Conservation des hypothèques de Louviers
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1417
Résultat n°13
Cote
4Q/10455 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1889
Lieu
Louviers
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
  • Conservation des hypothèques de Louviers
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1384
Résultat n°14
Cote
358Q/162 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/01/1856-16/04/1856
Lieu
Louviers
Type de document
Actes judiciaires
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Louviers
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes judiciaires
  • Du 10 janvier 1856 au 16 avril 1856
Résultat n°15
Cote
363Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1801-1804
Lieu
Louviers
Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Louviers
  • Tables et répertoires
  • Tables des vendeurs
  • An X-an XIII
Résultat n°16
Cote
4Q/8373 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1812
Lieu
Louviers
Type de document
Registres d' inscription des privilèges
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
  • Conservation des hypothèques de Louviers
  • Registres d' inscription des privilèges
  • Volume 34
Résultat n°17
Cote
4Q/9652 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1856
Lieu
Louviers
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
  • Conservation des hypothèques de Louviers
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 581
Résultat n°18
Cote
8R29 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1815-1820
Lieu
Louviers
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
  • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
  • REQUISITIONS
  • Arrondissement de Louviers dans la guerre, mise à contribution...
Résultat n°19
Cote
2217 W 94 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1926
Lieu
Louviers
Type de document
Actes déposés
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Louviers
  • Actes déposés
  • baux
Résultat n°20
Cote
4Q/9242 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1828
Lieu
Louviers
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
  • Conservation des hypothèques de Louviers
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 171