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  1. Résultat n°1

    Du 22 août 1814 au 17 mars 1815

    Date

    22/08/1814-17/03/1815

    Cote

    358Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 22 août 1814 au 17 mars 1815
  2. Résultat n°2

    Volume 695

    Date

    1861

    Cote

    4Q/9766 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 695
  3. Résultat n°3

    Volume 251

    Date

    1835

    Cote

    4Q/9322 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 251
  4. Résultat n°4

    Volume 235

    Date

    1833

    Cote

    4Q/9306 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 235
  5. Résultat n°5

    Volume 33

    Date

    1809

    Cote

    4Q/8143 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Troisième série
    • Volume 33
  6. Résultat n°6

    Volume 258

    Date

    1849

    Cote

    4Q/8597 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 258
  7. Résultat n°7

    Du 23 décembre 1881 au 15 juin 1882

    Date

    23/12/1881-15/06/1882

    Cote

    355Q/152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 décembre 1881 au 15 juin 1882
  8. Résultat n°8

    Du 2 avril 1825 au 19 avril 1826

    Date

    02/04/1825-19/04/1826

    Cote

    356Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 2 avril 1825 au 19 avril 1826
  9. Résultat n°9

    Volume 5

    Date

    1884

    Cote

    4Q/8023 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Tables alphabétiques des répertoires
    • Renvois aux répertoires n° 1 à 271 (3ème série)
    • Volume 5
  10. Résultat n°10

    1888

    Cote

    1R558 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1888
  11. Résultat n°11

    Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935

    Date

    15/02/1935-28/09/1935

    Cote

    357Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935
  12. Résultat n°12

    Volume 1417

    Date

    1890-1891

    Cote

    4Q/10488 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1417
  13. Résultat n°13

    Volume 1384

    Date

    1889

    Cote

    4Q/10455 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1384
  14. Résultat n°14

    Du 10 janvier 1856 au 16 avril 1856

    Date

    10/01/1856-16/04/1856

    Cote

    358Q/162 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 10 janvier 1856 au 16 avril 1856
  15. Résultat n°15

    An X-an XIII

    Date

    1801-1804

    Cote

    363Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • An X-an XIII
  16. Résultat n°16

    Volume 34

    Date

    1812

    Cote

    4Q/8373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 34
  17. Résultat n°17

    Volume 581

    Date

    1856

    Cote

    4Q/9652 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 581
  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Louviers dans la guerre, mise à contribution (fournitures d'équipement, réquisitions) : correspondance, tableaux (états des logements militaires), documents comptables (états des dépenses et répartitions).

    Date

    1815-1820

    Cote

    8R29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • REQUISITIONS
    • Arrondissement de Louviers dans la guerre, mise à contribution...
  19. Résultat n°19

    baux

    Date

    1926

    Cote

    2217 W 94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Louviers
    • Actes déposés
    • baux
  20. Résultat n°20

    Volume 171

    Date

    1828

    Cote

    4Q/9242 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 171
  21. Résultat n°21

    Du 25 juillet 1793 au 14 octobre 1793

    Date

    25/07/1793-14/10/1793

    Cote

    355Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 juillet 1793 au 14 octobre 1793
  22. Résultat n°22

    Volume 112

    Date

    1822

    Cote

    4Q/9183 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 112
  23. Résultat n°23

    Volume 1556

    Date

    1896

    Cote

    4Q/10627 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1556
  24. Résultat n°24

    1876

    Cote

    1R546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.
    • 1876
  25. Résultat n°25

    Volume 848

    Date

    1868

    Cote

    4Q/9919 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 848
  26. Résultat n°26

    Du 6 juillet 1910 au 30 décembre 1913

    Date

    06/07/1910-30/12/1913

    Cote

    357Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 juillet 1910 au 30 décembre 1913
  27. Résultat n°27

    Volume 1530

    Date

    1895

    Cote

    4Q/10601 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1530
  28. Résultat n°28

    Du 16 mars 1847 au 12 octobre 1847

    Date

    16/03/1847-12/10/1847

    Cote

    356Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 16 mars 1847 au 12 octobre 1847
  29. Résultat n°29

    Volume 509

    Date

    1851

    Cote

    4Q/9580 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 509
  30. Résultat n°30

    Volume 1388

    Date

    1889

    Cote

    4Q/10459 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1388
  31. Résultat n°31

    Du 16 septembre 1875 au 1er mars 1876

    Date

    16/09/1875-01/03/1876

    Cote

    358Q/219 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 16 septembre 1875 au 1er mars 1876
  32. Résultat n°32

    Volume 410

    Date

    1845

    Cote

    4Q/9481 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 410
  33. Résultat n°33

    Volume 1182

    Date

    1881

    Cote

    4Q/10253 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1182
  34. Résultat n°34

    Volume 721

    Date

    1862

    Cote

    4Q/9792 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 721
  35. Résultat n°35

    Volume 14

    Date

    1803-1804

    Cote

    4Q/8124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Troisième série
    • Volume 14
  36. Résultat n°36

    Volume 728

    Date

    1862

    Cote

    4Q/9799 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 728
  37. Résultat n°37

    Volume 771

    Date

    1864

    Cote

    4Q/9842 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 771
  38. Résultat n°38

    Du 25 janvier 1841 au 21 mai 1841

    Date

    25/01/1841-21/05/1841

    Cote

    358Q/115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 25 janvier 1841 au 21 mai 1841
  39. Résultat n°39

    Volume 955

    Date

    1873

    Cote

    4Q/10026 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 955
  40. Résultat n°40

    31 juillet 1834-29 octobre 1836

    Date

    1834-1836

    Cote

    4Q/10751 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres de dépouillement pour les états de transcription...
    • 31 juillet 1834-29 octobre 1836