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  1. Résultat n°1

    Arrondissement de bouviers

    Date

    1831-1834

    Cote

    3 M 392

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 21 mars 1831
    • Composition des Conseils municipaux par arrondissements,...
    • Arrondissement de bouviers
  2. Résultat n°2

    Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

    Date

    1846-1847

    Cote

    2 M 125

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Maires et adjoints : mutations ; listes des maires et adjoints des arrondissements de Louviers et Pont-Audemer (1907).

    Date

    1905-1907

    Cote

    3 M 428

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Maires et adjoints : mutations ; listes des maires...
  4. Résultat n°4

    Correspondance, nombre de conseillers à élire pour chaque commune, sectionnements électoraux ; résultats des opérations ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer) ; mutations.

    Date

    1908

    Cote

    3 M 429

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai...
    • Correspondance, nombre de conseillers à élire pour...
  5. Résultat n°5

    Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.

    Date

    1878-1880

    Cote

    3 M 411

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 12 août 1876
    • Maires et adjoints élus
    • Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys,...
  6. Résultat n°6

    Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) : correspondance et rapports ; nombre de conseillers municipaux à élire par rapport à la population (dénombrement de 1901) ; listes de maires et adjoints avec leur nuance politique (arrondissements de Bernay, Les Andelys et Louviers) ; états de mutations.

    Cote

    3 M 427

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) :...
  7. Résultat n°7

    Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

    Date

    1855

    Cote

    2 M 129

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
    • Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec...
    • Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer...
  8. Résultat n°8

    Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer).

    Date

    1843-1845

    Cote

    2 M 123

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Loi du 21 mars 1831
    • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1843)
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance...
  9. Résultat n°9

    Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).

    Date

    1807-1808

    Cote

    2 M 82

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints...
    • Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes...
  10. Résultat n°10

    Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai 1912) : circulaires et correspondance, sectionnements électoraux, rapports des sous-préfets, tableaux statistiques des résultats avec nuance politique des conseillers municipaux ; coupures de presse ; listes de maires et adjoints (Les Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer) ; mutations.

    Cote

    3 M 433

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai...
  11. Résultat n°11

    Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer

    Date

    1865-1881

    Cote

    2 M 156

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881)
    • Listes des maires et adjoints par communes avec la...
    • Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer