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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    an X-1850

    Cote

    7 M 300

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • an X-1850
  2. Résultat n°2

    an V-1829

    Cote

    7 M 261

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
    • an V-1829
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux

    Date

    1839-1850

    Cote

    7 M 265

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages de la forêt de Lyons
    • Procès-verbaux
  4. Résultat n°4

    1856-1877

    Cote

    7 M 263

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
    • 1856-1877
  5. Résultat n°5

    1887

    Cote

    7 M 304

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1887
  6. Résultat n°6

    1888-1902

    Cote

    7 M 305

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1888-1902
  7. Résultat n°7

    1831-1856

    Cote

    7 M 262

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages des forêts domaniales de...
    • 1831-1856
  8. Résultat n°8

    1860-1869

    Cote

    7 M 302

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1860-1869
  9. Résultat n°9

    1931-1938

    Cote

    7 M 309

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1931-1938
  10. Résultat n°10

    Arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1833-1868

    Cote

    7 M 264

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Délimitations et bornages de la forêt de Lyons
    • Arrêtés préfectoraux, correspondance
  11. Résultat n°11

    1903-1912

    Cote

    7 M 306

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1903-1912
  12. Résultat n°12

    1870-1886

    Cote

    7 M 303

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1870-1886
  13. Résultat n°13

    1921-1930

    Cote

    7 M 308

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1921-1930
  14. Résultat n°14

    Forêt de Lyons

    Date

    an XI-1843

    Cote

    7 M 288

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage
    • Forêt de Lyons
  15. Résultat n°15

    1851-1859

    Cote

    7 M 301

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1851-1859
  16. Résultat n°16

    1912-1920

    Cote

    7 M 307

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1912-1920