Lyons-la-Forêt - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 27 mai 1873 au 11 septembre 1874	Cote 366Q/72 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 27/05/1873-11/09/1874	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 27 mai 1873 au 11 septembre 1874
Résultat n°2	Procédures diverses	Cote 11 B 333 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1760-1768	Lieu Lyons-la-Forêt, Lyons-la-Forêt — Bailliage, Morgny	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses
Résultat n°3	An V-an VIII	Cote 370Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1796-1799	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Table des décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Tables et répertoires Tables des sépultures An V-an VIII
Résultat n°4	Du 23 février 1892 au 12 septembre 1893	Cote 366Q/86 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 23/02/1892-12/09/1893	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 23 février 1892 au 12 septembre 1893
Résultat n°5	Du 14 juillet 1864 au 31 juillet 1865	Cote 366Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 14/07/1864-31/07/1865	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 14 juillet 1864 au 31 juillet 1865
Résultat n°6	Du 23 février 1848 au 24 décembre 1849	Cote 368Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 23/02/1848-24/12/1849	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 23 février 1848 au 24 décembre 1849
Résultat n°7	Du 22 mars 1891 au 16 août 1898	Cote 367Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 22/03/1891-16/08/1898	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 22 mars 1891 au 16 août 1898
Résultat n°8	Du 15 octobre 1908 au 29 juin 1909	Cote 366Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 15/10/1908-29/06/1909	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 15 octobre 1908 au 29 juin 1909
Résultat n°9	Du 14 juin 1923 au 22 juin 1927	Cote 367BIS/Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 14/06/1923-22/06/1927	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Baux sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Baux sous seing privé Du 14 juin 1923 au 22 juin 1927
Résultat n°10	Du 27 floréal an IV au 3 germinal an V	Cote 366Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 16/05/1796-23/03/1797	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 27 floréal an IV au 3 germinal an V
Résultat n°11	1834-1837	Cote 374Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1834-1837	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Tables et répertoires Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs 1834-1837
Résultat n°12	Du 11 prairial an VI au 29 nivôse an VII	Cote 366Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 30/05/1798-18/01/1799	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 11 prairial an VI au 29 nivôse an VII
Résultat n°13	1806-1811	Cote 370Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1806-1811	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Table des décès
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Tables et répertoires Tables des sépultures 1806-1811
Résultat n°14	Du 18 février 1928 au 29 octobre 1929	Cote 366Q/124 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 18/02/1928-29/10/1929	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 18 février 1928 au 29 octobre 1929
Résultat n°15	1829-1839	Cote 374Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1829-1839	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Tables et répertoires Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs 1829-1839
Résultat n°16	Du 29 décembre 1910 au 8 novembre 1911	Cote 366Q/109 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 29/12/1910-08/11/1911	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 29 décembre 1910 au 8 novembre 1911
Résultat n°17	Du 18 décembre 1861 au 10 mars 1863	Cote 366Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 18/12/1861-10/03/1863	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 18 décembre 1861 au 10 mars 1863
Résultat n°18	Du 9 décembre 1806 au 16 mai 1808	Cote 366Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 09/12/1806-16/05/1808	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 9 décembre 1806 au 16 mai 1808
Résultat n°19	Du 12 janvier 1905 au 27 avril 1906	Cote 368Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 12/01/1905-27/04/1906	Lieu Lyons-la-Forêt	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Lyons-la-Forêt Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 12 janvier 1905 au 27 avril 1906
Résultat n°20	Radepont.	Cote H1276	Date 1222-1547	Lieu Fontaines-aux-Dames (Les), sise à Radepont, Fontaines-de-Camboure (Les), située à Radepont, Lyons-la-Forêt, Noyon-sur-Andelle (Charleval)	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Ordres religieux de femmes Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux) Radepont.

Résultats de la recherche

Du 27 mai 1873 au 11 septembre 1874

Procédures diverses

An V-an VIII

Du 23 février 1892 au 12 septembre 1893

Du 14 juillet 1864 au 31 juillet 1865

Du 23 février 1848 au 24 décembre 1849

Du 22 mars 1891 au 16 août 1898

Du 15 octobre 1908 au 29 juin 1909

Du 14 juin 1923 au 22 juin 1927

Du 27 floréal an IV au 3 germinal an V

1834-1837

Du 11 prairial an VI au 29 nivôse an VII

1806-1811

Du 18 février 1928 au 29 octobre 1929

1829-1839

Du 29 décembre 1910 au 8 novembre 1911

Du 18 décembre 1861 au 10 mars 1863

Du 9 décembre 1806 au 16 mai 1808

Du 12 janvier 1905 au 27 avril 1906

Radepont.