Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 399 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-1777
Lieu
Evreux, Evreux — Bailliage, Saint-Aubin-d'Ecrosville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1776-1777
Résultat n°2
Cote
5 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1723-1767
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
  • Pièces relatives à l'exercice de la médecine : contentieux...
Résultat n°3
Cote
46 B 188 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1720-1786
Lieu
Damville — Justice seigneuriale, Damville — Médecine, Tillières-sur-Avre — Forain
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
  • Police et administraon
  • Police : requêtes du procureur fiscal et de particuliers,...
Résultat n°4
Cote
BIBSLE 04189 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Mélanges - Tome VIII / Auteurs multiples
Résultat n°5
Cote
5 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
Sans date
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
  • Notes et travaux scientifiques : thèses, dissertations,...