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  1. Résultat n°1

    1776-1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    1 B 399 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1776-1777
  2. Résultat n°2

    Pièces relatives à l'exercice de la médecine : contentieux avec les médecins, chirurgiens et apothicaires de Bernay pour exercice illégal de la médecine - positions de thèses de médecins soutenues à Caen - correspondance avec des curés et des malades, ordonnances de médecins, certificats de bons soins - notes concernant des remèdes, classification des herbes

    Date

    1723-1767

    Cote

    5 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
    • Pièces relatives à l'exercice de la médecine : contentieux...
  3. Résultat n°3

    Police : requêtes du procureur fiscal et de particuliers, ordonnances de police concernant les forains sous la halle de Tillières (1720), l'exercice illégal de la médecine à Damville (1768), les perturbations (1786) - réglementation de l'exercice et des droits de la juridiction (1722-1723) - inspections des poids et mesures (1726-1731) - déclaration de port d'armes (1783)

    Date

    1720-1786

    Cote

    46 B 188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Police et administraon
    • Police : requêtes du procureur fiscal et de particuliers,...
  4. Résultat n°4

    Mélanges - Tome VIII / Auteurs multiples

    Date

    1778

    Cote

    BIBSLE 04189 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Mélanges - Tome VIII / Auteurs multiples
  5. Résultat n°5

    Notes et travaux scientifiques : thèses, dissertations, grammaire, arithmétique, histoire, jeux savants

    Date

    Sans date

    Cote

    5 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
    • Notes et travaux scientifiques : thèses, dissertations,...