Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11 B 251 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1790
Lieu
Luxembourg, prise par Louis XIV, Lyons-la-Forêt — Bailliage, Lyons-la-Forêt — Foire et marché
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, police et administraon
  • Copie d'une lettre du roi de 1684 au sujet des réjouissances...
Résultat n°2
Cote
5 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1723-1767
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
  • Pièces relatives à l'exercice de la médecine : contentieux...
Résultat n°3
Cote
14 B 599 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1587-1634
Lieu
Crasville, Crestot — Limare — Moulin, Haye-Malherbe (La), Montaure — Ecrosville, Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1587-1634