Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 519 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1596-1773
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Métiers : commerçants en grains, apothicaires, barbiers,...
Résultat n°2
Cote
78 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1764-1786
Lieu
Louviers — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
  • Police et administraon
  • Offices, méers et commerce
  • Réceptions, provisions d'offices, requêtes : offices...