Maillard (famille)

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers par créanciers), obligations, inventaires après décès, autres actes notariés, projets, comptes, pièces de procédure	Cote 4 B 270 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1660-1777	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis... Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers...
Résultat n°2	Procédures closes de 1646 à 1789	Cote 1 B 670 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1401-1789	Lieu Evreux — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Vicomté Procédures Procédures closes de 1646 à 1789

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Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers par créanciers), obligations, inventaires après décès, autres actes notariés, projets, comptes, pièces de procédure

Procédures closes de 1646 à 1789