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  1. Résultat n°1

    Offices des villes : maires, greffiers, receveurs des deniers communs, avocats huissiers en l'hôtel-de-ville

    Date

    1622-1783

    Cote

    14 B 515 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Offices des villes : maires, greffiers, receveurs des...
  2. Résultat n°2

    Etats dressés par les maires des militaires rentrés, correspondance, états nominatifs.

    Date

    1815-1816

    Cote

    1R351 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ORGANISATION GENERALE, INSTRUCTIONS ET CORRESPONDANCE
    • Militaires de 1815, rappel après licenciement.
    • Etats dressés par les maires des militaires rentrés,...