Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 515 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1622-1783
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Offices des villes : maires, greffiers, receveurs des...
Résultat n°2
Cote
1R351 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1815-1816
Lieu
Eure
Type de document -
  • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
  • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
  • RECRUTEMENT
  • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
  • ORGANISATION GENERALE, INSTRUCTIONS ET CORRESPONDANCE
  • Militaires de 1815, rappel après licenciement.
  • Etats dressés par les maires des militaires rentrés,...