Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1582 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1681-1722
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Jean Mallet : pièces de procédure
Résultat n°2
Cote
9 B 302 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1773
Lieu
Nonancourt — Justice municipale, Nonancourt — Mairie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Mairie de Nonancourt
  • Causes civiles
  • Décret de biens de feu Jean Mallet, requête de François...