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  1. Résultat n°1

    Jean Mallet : pièces de procédure

    Date

    1681-1722

    Cote

    16 B 1582 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Jean Mallet : pièces de procédure
  2. Résultat n°2

    Décret de biens de feu Jean Mallet, requête de François Trousseau

    Date

    1773

    Cote

    9 B 302 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Mairie de Nonancourt
    • Causes civiles
    • Décret de biens de feu Jean Mallet, requête de François...