Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 605 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787-1789
Lieu
Bouquetot, Campigny, curé, Nantes (Loire-Atlantique), Pont-Audemer — Bailliage, Pont-Audemer — Ursulines, Saint-Philbert-sur-Risle, Saint-Symphorien
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Contre Julien Lebras, marinier de Nantes, pour vol...
Résultat n°2
Cote
3 B 905 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1666-1695
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • 1666-1695
Résultat n°3
Cote
1 B 361 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1693-1696
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • Succession de Pierre Lepecqueult, ancien trésorier...