Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Antoine Ecalard, laboureur à Malouy, et le sieur Blavet, architecte à Paris

    Date

    1746

    Cote

    4 B 152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Antoine Ecalard, laboureur à Malouy, et le sieur Blavet,...
  2. Résultat n°2

    Jacques Bunel, laboureur à Malouy, et Jean-Baptiste Marabout, journalier à Bernay

    Date

    1778-1779

    Cote

    4 B 384 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Jacques Bunel, laboureur à Malouy, et Jean-Baptiste...
  3. Résultat n°3

    Malouy.

    Date

    1613-XVIIIe siècle

    Cote

    H1311

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye de Saint-Léger de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)
    • Malouy.
  4. Résultat n°4

    Jean-Baptiste Marabout, journalier demeurant en la paroisse de Notre-Dame de La Couture à Bernay, et Jacques Bunel, laboureur de la paroisse de Malouy

    Date

    1779

    Cote

    4 B 200 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jean-Baptiste Marabout, journalier demeurant en la...
  5. Résultat n°5

    Jacques Ecalard, journalier à Malouy, et Gilles-François-Benoît de Cordey, curé de Malouy

    Date

    1778-1779

    Cote

    4 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jacques Ecalard, journalier à Malouy, et Gilles-François-Benoît...
  6. Résultat n°6

    David Houel, adjudication des biens sis à Faverolles, Bournainville, Duranville, Malouy

    Date

    1786-1787

    Cote

    4 B 680 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Successions
    • David Houel, adjudication des biens sis à Faverolles,...
  7. Résultat n°7

    Concessions de bancs dans l'église à Pierre Blardet à François-Charles Querey, toiliers.

    Date

    1785-1786

    Cote

    G874

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Malouy
    • Concessions de bancs dans l'église à Pierre Blardet...
  8. Résultat n°8

    Famille Ecalard de Malouy, dont procédure concernant Louis Querey, laboureur à Malouy, et Nicolas et Antoine Ecalard, toiliers à Malouy

    Date

    1679-1764

    Cote

    4 B 164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Famille Ecalard de Malouy, dont procédure concernant...