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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
  3. Résultat n°3

    Manneville-sur-Risle : Enquête publique, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Manneville-sur-Risle : Enquête publique, arrêt POS.
  4. Résultat n°4

    Manneville-sur-Risle : Enquête publique, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Manneville-sur-Risle : Enquête publique, arrêt POS.
  5. Résultat n°5

    Procédures diverses

    Date

    1771-1773

    Cote

    13 B 568 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
  6. Résultat n°6

    Baux à ferme, passés par le procureur de la communauté, de trois pièces de terre situées à Corneville, triège des Closets, à Manneville-sur-Risle et à Trouville-la-Haule ; – exploits et pièces de procédure concernant le recouvrement du prix de fermage d'une maison appartenant à la communauté et située au faubourg Saint-Aignan de Pont-Audemer.

    Date

    1640-1780

    Cote

    G1039

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Pont-Audemer
    • Communauté des chapelains de Saint-Ouen
    • Baux à ferme, passés par le procureur de la communauté,...
  7. Résultat n°7

    Noël Hacon, laboureur à Manneville-sur-Risle

    Date

    1783-1786

    Cote

    13 B 263 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, par seigneureries et familles
    • Noël Hacon, laboureur à Manneville-sur-Risle
  8. Résultat n°8

    Aveux rendus par la fabrique et par les habitants de Sainte-Opportune à François Gabriel Le Fort, chevalier, seigneur et patron de Manneville-sur-Risle et de Sainte-Opportune, pour des terres relevant du fief de la Mare-Gouvis.

    Date

    1767

    Cote

    G1233

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Sainte-Opportune-Près-Vieux-Port
    • Aveux rendus par la fabrique et par les habitants de...
  9. Résultat n°9

    Manneville-sur-Risle : Dossier administratif de 1972 à 1989.

    Date

    1972-1989

    Cote

    1400 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Manneville-sur-Risle : Dossier administratif de 1972...
  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
  15. Résultat n°15

    Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
  16. Résultat n°16

    Manneville-sur-Risle : Application du 2 décembre 1987, application anticipée du 17 mai 1991, révision arrêt du 13 décembre 1991, arrêt révision du 13 décembre 1991 annulé.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1400 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Manneville-sur-Risle : Application du 2 décembre 1987,...
  17. Résultat n°17

    Manneville-sur-Risle.

    Date

    1552-1769

    Cote

    H45

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
    • Manneville-sur-Risle.
  18. Résultat n°18

    Manneville-sur-Risle : Application du 2 décembre 1987, application anticipée du 17 mai 1991, révision arrêt du 13 décembre 1991, arrêt révision du 13 décembre 1991 annulé.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1400 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Manneville-sur-Risle : Application du 2 décembre 1987,...
  19. Résultat n°19

    Manneville-sur-Risle : Dossier administratif de 1972 à 1989.

    Date

    1972-1989

    Cote

    1400 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Manneville-sur-Risle : Dossier administratif de 1972...