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Résultat n°1

Contrats de donation, de constitution et de revalidation de rentes au profit de la fabrique. (Par acte du 29 janvier 1695, Jean-Alphonse De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, lieutenant de vaisseau, capitaine d'infanterie et major de la ville et château de Dieppe, reconnaît avoir reçu de Charles De Marie, chevalier, seigneur de Lisors, exécuteur testamentaire de Marguerite De Guéribout, veuve de Quentin De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, une somme de 400 livres par elle léguée à la fabrique, et l'avoir constituée en 20 livres de rente au profit de ladite fabrique ; – cession à la fabrique par « nobles demoiselles Jeanne-Marie-Hélène et Marguerite-Françoise De Combes, seigneurs et patronnes de Tierceville, héritières de Pierre-Benjamin De Combes, lieutenant d'artillerie, chevalier de Saint-Louis, leur frère », d'une rente annuelle de 14 livres constituée au profit de ce dernier sur Claude Le Chevalier, sieur de Folleville, et sur Adrien Le Chevalier, écuyer, sieur du Manoir, suivant contrat du 9 mai 1727 (1746).

Date

1604-1789

Cote

G1341

Résultat n°2

Aveu rendu par la fabrique à l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen pour l'église, le cimetière et plusieurs pièces de terre appartenant à la fabrique et relevant de la baronnie de Saint-Ouen, « dont le lieu et manoir de ladite abbaye est le chef, et s'extend en plusieurs fiefs et paroisses, entre autres Franquevillette, La Mivoye, Les Authieux-sur-le-port-Saint-Ouen, Tourville la Rivière, Cléon, Orival, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Manoir-sur-Seine, Quévreville, La Potterie, Imare, Saint-Aubin-la-Campagne, hameau de Bouclon, Gouy, Celloville et autres lieux » ; – déclaration négative des nouveaux acquêts de la fabrique depuis 1640 ; – déclaration des biens possédés par la fabrique, fournie en 1704 aux députés et syndics du clergé du diocèse de Rouen.

Date

1693-1783

Cote

G803

Résultat n°3

Copies de la quittance des droits d'amortissement payés par la fabrique en 1640 et d'un contrat de donation de 4 livres 5 sols de rente faite à la fabrique par Michel Simon, en exécution des volontés testamentaires de Madeleine Govion, sa femme.

Date

1640-1661

Cote

G880

Résultat n°4

(386) - Manoir-sur-Seine (Le)

Date

-

Cote

1451 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

(386) - Manoir-sur-Seine (Le)

Date

-

Cote

1451 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)