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  1. Résultat n°1

    Jacques Bunel, laboureur à Malouy, et Jean-Baptiste Marabout, journalier à Bernay

    Date

    1778-1779

    Cote

    4 B 384 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Jacques Bunel, laboureur à Malouy, et Jean-Baptiste...
  2. Résultat n°2

    Jean-Baptiste Marabout, journalier demeurant en la paroisse de Notre-Dame de La Couture à Bernay, et Jacques Bunel, laboureur de la paroisse de Malouy

    Date

    1779

    Cote

    4 B 200 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jean-Baptiste Marabout, journalier demeurant en la...