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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
34 B 101 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1775-1785
Lieu
Bosguérard-de-Marcouville — Saint-Denis-du-Bosguérard, Brionne — Justice seigneuriale, Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Philippe Montier, Pierre-Nicolas Thouin et familles...