Marais-Vernier (Le)

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Donation à la fabrique par Marguerite Maussois, veuve de Charles Charpentier, de deux pièces de terre situées au Marais-Vernier, à charge de services religieux (1731) ; – baux des terres de la fabrique et des bancs de l'église ; – procès-verbal d'apurement du compte de Jacques Faroult, ancien trésorier en charge (1781).	Cote G1860	Date 1731-1789	Lieu Marais-Vernier (Le)	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Marais-Vernier (Le) Donation à la fabrique par Marguerite Maussois, veuve...
Résultat n°2	Délibérations des anciens et des nouveaux trésoriers de la fabrique, des maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie et des propriétaires de la paroisse. Remerciements à M. et Mr Cabut « du bel encensoir et navette d'argent dont ils viennent de faire présent à l'église ». Les trésoriers anciens et nouveaux, les maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie votent une cotisation personnelle de 24 sous par an, que chacun d'eux payera au maître d'école et à ses successeurs/'à condition que ledit maître d'école demeurera à Quillebeuf, qu'il y tiendra les écoles, assistera aux offices les dimanches et fêtes, portera le surplis, chantera au choeur et embouchera le serpent ». Délibération des habitants « au sujet d'une requête présentée au conseil le 13 septembre dernier (1772), par laquelle le sieur Jean-Baptiste Dubusc, bourgeois de Rouen, et Compagnie, demandent à Sa Majesté la concession, à titre de bail emphytéotique, de 1,900 acres de terre connues sous le nom de communes de Saint-Aubin, de 1,500 acres connues sous le nom de communes de Saint-Ouen-des-Champs, Bouquelon et Marais-Vernier, et de 150 acres faisant partie de 600 en landes et bruyères, qu'ils proposent de dessécher, défricher et mettre en valeur et dont ils offrent 1,000 livres de redevance annuelle et d'en payer trois années d'avance ». (Dans l'assemblée du 6 décembre 1778, les habitants nomment des députés chargés de s'entendre conjointement avec ceux de Saint-Aubin, de Sainte-Opportune, de Trouville et de Vieux-Port, pour faire valoir les droits de ces paroisses sur les marais et pâturages bornés par le cours de la Seine et écarter les prétentions de M. de Barville, engagiste du domaine de Pont-Audemer. La délibération rappelle que les pâturages nommés Les Bruyères-de-Trouville étaient, il y a quatre cents ans, des bois dans lesquels lesdites communautés avoient non seulement le droit de pâture, mais encore divers autres droits d'usage.).	Cote G1082	Date 1768-1780	Lieu Bouquelon, Bruyères (Les), triège à Trouville-la-Haule, Marais-Vernier (Le), Quillebeuf, Rouen (ville), Sainte-Opportune-près-Vieux-Port, Saint-Ouen-des-Champs, Trouville-la-Haule, Vieux-Port	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Quillebeuf Délibérations des anciens et des nouveaux trésoriers...
Résultat n°3	Confrérie de charité.	Cote G1691	Date 1688-1723	Lieu Marais-Vernier (Le)	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Confréries Marais-Vernier (Le) Confrérie de charité.

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Confrérie de charité.