Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
10 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1718-1727
Lieu
Gisors — Bailliage, Sérifontaine (Oise), fabrique, Vernon
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Procédures civiles
  • Procédures diverses closes entre 1719 et 1732 et pièces...
  • (1722-1727, 1718-1727)
Résultat n°2
Cote
16 B 1399 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1758
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Saisies
  • Jean et Mathieu Marcadé à la requête de M. Le Moyne...