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  1. Résultat n°1

    1726-1728

    Date

    1726-1728

    Cote

    14 B 636 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1726-1728
  2. Résultat n°2

    Dépenses personnelles du vicomte M. Ant. Le Normand (vers 1660) - de frais engagés par Nicolas Le Marié pour le mariage de son fils Jacques (notamment argenterie) (1674)

    Date

    1653-1781

    Cote

    16 B 156 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Actes généraux du greffe
    • Pièces diverses
    • Dépenses personnelles du vicomte M. Ant. Le Normand...
  3. Résultat n°3

    Paviot : succession (1768) - contre Roncherolles : prétention de droits seigneuriaux sur Mussegros (1769-1771). — Planterose (de) contre Postis du Gennetey : coups et blessures (1767-1768), — Poissy (de) : mariage clandestin (XVIIe s.). — Pouplin, marchand à Gisors, contre Le Véel : saisie (1776). — Roncherolles (de) : succession (XVIIe s.) - séparation de corps et de biens entre Charlotte Marguerite de Rommilly de la Chesnelaye et son mari Charles Dorothée de Roncherolles (1750-1751) - réception comme conseiller d'Honneur né au Parlement de Rouen (1755) - contre Monlien du Coudray dit « l'homme noir » (1765).

    Date

    1750-1776

    Cote

    104 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Paviot : succession (1768) - contre Roncherolles :...
  4. Résultat n°4

    Procédure : promesses de mariage, contrats de mariage, actes de baptêmes (corrections), séparations de biens, douanes

    Date

    1647-1771

    Cote

    16 B 813 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Procédure : promesses de mariage, contrats de mariage,...
  5. Résultat n°5

    1700-1703

    Date

    1700-1703

    Cote

    1 B 367 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1700-1703
  6. Résultat n°6

    1774-1784

    Date

    1774-1784

    Cote

    16 B 955 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes criminelles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • 1774-1784