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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Equipement, Equipementde la marine et gardes-côtes (adjudications et fournitures), réquisitions : correspondance, extraits de registre des délibérations, cahier des charges, affiches.

Date

An 2-1889, 1793-1889

Cote

7R7 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Personnel de la marine et gardes-côtes, administration des secours et pensions versées.

Date

1897-1909

Cote

7R5 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Evolution de la marine militaire, organisation et gestion du personnel (corps entretenus, gardes maritimes, engagés volontaires, inscription maritime, surveillance des côtes) : circulaires, instructions, correspondance, notes, affiches, listes nominatives.

Date

An 6-1908, 1797-1908

Cote

7R3/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Colonie de Saint-Domingue, secours aux colons réfugiés.

Date

An 7-1887, 1798-1887

Cote

7R9 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Justice maritime, envoi de la feuille de recherche n°16 concernant les déserteurs de la marine : correspondance, circulaires, instruction, fiche de signalement.

Date

1891-1892

Cote

7R6 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Recrutement et formation : correspondance, affiches.

Date

An 11-An 12

Cote

7R4 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Administration de la marine militaire : correspondance.

Date

1879-1903

Cote

7R1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Découverte d'un cadavre par la Garde maritime. - Conflit entre le commissaire de l'inscription maritime d'Honfleur et le maire de Berville-sur-Mer concernant les effets du défunt et son inhumation : correspondance.

Date

1884

Cote

7R2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Etat nominatif des colons autorisés à passer en Algérie auxquels des avances ont été faites par le Receveur municipal, bons d'avance nominatifs, correspondance.

Date

1847-1865

Cote

7R11 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Administration coloniale, colonisation des territoires d'Algérie, de Saint Domingue, des Antilles, d'Obock, Nouvelle-Calédonie, Tonkin.

Date

1791-1889

Cote

7R8 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Marine nationale. - Extrait du registre permanent des pensions dérivées de la demi-solde.

Date

1901-1906

Cote

7R12 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

1691-1692

Date

1691-1692

Cote

14 B 612 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Circulaires, instructions, correspondance, autorisations de passage gratuit, états nominatifs des cultivateurs et colons autorisés à passer en Algérie, avances, baux, ventes, concessions gratuites de terres, baux de droits, affiches.

Date

1841-1899>, 1841-1899

Cote

7R10 (Cote/Cotes extrêmes)