Marine - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Equipement, Equipementde la marine et gardes-côtes (adjudications et fournitures), réquisitions : correspondance, extraits de registre des délibérations, cahier des charges, affiches.	Cote 7R7 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 2-1889, 1793-1889	Lieu -	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES PERSONNEL ET EQUIPEMENT Equipement
Résultat n°2	Personnel de la marine et gardes-côtes, administration des secours et pensions versées.	Cote 7R5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1897-1909	Lieu -	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES PERSONNEL ET EQUIPEMENT Personnel Personnel de la marine nationale et gardes-côtes, pensions... Personnel de la marine et gardes-côtes, administration...
Résultat n°3	Evolution de la marine militaire, organisation et gestion du personnel (corps entretenus, gardes maritimes, engagés volontaires, inscription maritime, surveillance des côtes) : circulaires, instructions, correspondance, notes, affiches, listes nominatives.	Cote 7R3/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 6-1908, 1797-1908	Lieu -	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES PERSONNEL ET EQUIPEMENT Personnel Evolution de la marine militaire, organisation et gestion...
Résultat n°4	Colonie de Saint-Domingue, secours aux colons réfugiés.	Cote 7R9 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 7-1887, 1798-1887	Lieu Saint-Domingue	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES COLONIES Colonie de Saint-Domingue, secours aux colons réfugiés.
Résultat n°5	Justice maritime, envoi de la feuille de recherche n°16 concernant les déserteurs de la marine : correspondance, circulaires, instruction, fiche de signalement.	Cote 7R6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1891-1892	Lieu -	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES PERSONNEL ET EQUIPEMENT Personnel Justice maritime, envoi de la feuille de recherche...
Résultat n°6	Recrutement et formation : correspondance, affiches.	Cote 7R4 (Cote/Cotes extrêmes)	Date An 11-An 12	Lieu -	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES PERSONNEL ET EQUIPEMENT Personnel Recrutement et formation : correspondance, affiches.
Résultat n°7	Administration de la marine militaire : correspondance.	Cote 7R1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1879-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT Administration de la marine militaire : correspondance.
Résultat n°8	Découverte d'un cadavre par la Garde maritime. - Conflit entre le commissaire de l'inscription maritime d'Honfleur et le maire de Berville-sur-Mer concernant les effets du défunt et son inhumation : correspondance.	Cote 7R2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1884	Lieu Honfleur (Seine-Maritime), Berville-sur-Mer	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT Découverte d'un cadavre par la Garde maritime. - Conflit...
Résultat n°9	Etat nominatif des colons autorisés à passer en Algérie auxquels des avances ont été faites par le Receveur municipal, bons d'avance nominatifs, correspondance.	Cote 7R11 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1847-1865	Lieu Algérie	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES COLONIES Territoires d'Algérie, organisation de la colonisation. Etat nominatif des colons autorisés à passer en Algérie...
Résultat n°10	Administration coloniale, colonisation des territoires d'Algérie, de Saint Domingue, des Antilles, d'Obock, Nouvelle-Calédonie, Tonkin.	Cote 7R8 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1791-1889	Lieu Algérie, Saint-Domingue, Antilles, Obock (Djibouti), Nouvelle-Calédonie, Tonkin, Vietnam	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES COLONIES Administration coloniale, colonisation des territoires...
Résultat n°11	Marine nationale. - Extrait du registre permanent des pensions dérivées de la demi-solde.	Cote 7R12 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1901-1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES PERSONNEL ET EQUIPEMENT Personnel Personnel de la marine nationale et gardes-côtes, pensions... Marine nationale. - Extrait du registre permanent des...
Résultat n°12	1691-1692	Cote 14 B 612 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1691-1692	Lieu Bouille (La) (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses 1691-1692
Résultat n°13	Circulaires, instructions, correspondance, autorisations de passage gratuit, états nominatifs des cultivateurs et colons autorisés à passer en Algérie, avances, baux, ventes, concessions gratuites de terres, baux de droits, affiches.	Cote 7R10 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1841-1899>, 1841-1899	Lieu Algérie	Type de document -
	Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES COLONIES Territoires d'Algérie, organisation de la colonisation. Circulaires, instructions, correspondance, autorisations...

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Equipement, Equipementde la marine et gardes-côtes (adjudications et fournitures), réquisitions : correspondance, extraits de registre des délibérations, cahier des charges, affiches.

Personnel de la marine et gardes-côtes, administration des secours et pensions versées.

Evolution de la marine militaire, organisation et gestion du personnel (corps entretenus, gardes maritimes, engagés volontaires, inscription maritime, surveillance des côtes) : circulaires, instructions, correspondance, notes, affiches, listes nominatives.

Colonie de Saint-Domingue, secours aux colons réfugiés.

Justice maritime, envoi de la feuille de recherche n°16 concernant les déserteurs de la marine : correspondance, circulaires, instruction, fiche de signalement.

Recrutement et formation : correspondance, affiches.

Administration de la marine militaire : correspondance.

Découverte d'un cadavre par la Garde maritime. - Conflit entre le commissaire de l'inscription maritime d'Honfleur et le maire de Berville-sur-Mer concernant les effets du défunt et son inhumation : correspondance.

Etat nominatif des colons autorisés à passer en Algérie auxquels des avances ont été faites par le Receveur municipal, bons d'avance nominatifs, correspondance.

Administration coloniale, colonisation des territoires d'Algérie, de Saint Domingue, des Antilles, d'Obock, Nouvelle-Calédonie, Tonkin.

Marine nationale. - Extrait du registre permanent des pensions dérivées de la demi-solde.

1691-1692

Circulaires, instructions, correspondance, autorisations de passage gratuit, états nominatifs des cultivateurs et colons autorisés à passer en Algérie, avances, baux, ventes, concessions gratuites de terres, baux de droits, affiches.