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  1. Résultat n°1

    Equipement, Equipementde la marine et gardes-côtes (adjudications et fournitures), réquisitions : correspondance, extraits de registre des délibérations, cahier des charges, affiches.

    Date

    An 2-1889, 1793-1889

    Cote

    7R7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • PERSONNEL ET EQUIPEMENT
    • Equipement
  2. Résultat n°2

    Personnel de la marine et gardes-côtes, administration des secours et pensions versées.

    Date

    1897-1909

    Cote

    7R5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • PERSONNEL ET EQUIPEMENT
    • Personnel
    • Personnel de la marine nationale et gardes-côtes, pensions...
    • Personnel de la marine et gardes-côtes, administration...
  3. Résultat n°3

    Evolution de la marine militaire, organisation et gestion du personnel (corps entretenus, gardes maritimes, engagés volontaires, inscription maritime, surveillance des côtes) : circulaires, instructions, correspondance, notes, affiches, listes nominatives.

    Date

    An 6-1908, 1797-1908

    Cote

    7R3/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • PERSONNEL ET EQUIPEMENT
    • Personnel
    • Evolution de la marine militaire, organisation et gestion...
  4. Résultat n°4

    Colonie de Saint-Domingue, secours aux colons réfugiés.

    Date

    An 7-1887, 1798-1887

    Cote

    7R9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • COLONIES
    • Colonie de Saint-Domingue, secours aux colons réfugiés.
  5. Résultat n°5

    Justice maritime, envoi de la feuille de recherche n°16 concernant les déserteurs de la marine : correspondance, circulaires, instruction, fiche de signalement.

    Date

    1891-1892

    Cote

    7R6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • PERSONNEL ET EQUIPEMENT
    • Personnel
    • Justice maritime, envoi de la feuille de recherche...
  6. Résultat n°6

    Recrutement et formation : correspondance, affiches.

    Date

    An 11-An 12

    Cote

    7R4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • PERSONNEL ET EQUIPEMENT
    • Personnel
    • Recrutement et formation : correspondance, affiches.
  7. Résultat n°7

    Administration de la marine militaire : correspondance.

    Date

    1879-1903

    Cote

    7R1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
    • Administration de la marine militaire : correspondance.
  8. Résultat n°8

    Découverte d'un cadavre par la Garde maritime. - Conflit entre le commissaire de l'inscription maritime d'Honfleur et le maire de Berville-sur-Mer concernant les effets du défunt et son inhumation : correspondance.

    Date

    1884

    Cote

    7R2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
    • Découverte d'un cadavre par la Garde maritime. - Conflit...
  9. Résultat n°9

    Etat nominatif des colons autorisés à passer en Algérie auxquels des avances ont été faites par le Receveur municipal, bons d'avance nominatifs, correspondance.

    Date

    1847-1865

    Cote

    7R11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • COLONIES
    • Territoires d'Algérie, organisation de la colonisation.
    • Etat nominatif des colons autorisés à passer en Algérie...
  10. Résultat n°10

    Administration coloniale, colonisation des territoires d'Algérie, de Saint Domingue, des Antilles, d'Obock, Nouvelle-Calédonie, Tonkin.

    Date

    1791-1889

    Cote

    7R8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • COLONIES
    • Administration coloniale, colonisation des territoires...
  11. Résultat n°11

    Marine nationale. - Extrait du registre permanent des pensions dérivées de la demi-solde.

    Date

    1901-1906

    Cote

    7R12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • PERSONNEL ET EQUIPEMENT
    • Personnel
    • Personnel de la marine nationale et gardes-côtes, pensions...
    • Marine nationale. - Extrait du registre permanent des...
  12. Résultat n°12

    1691-1692

    Date

    1691-1692

    Cote

    14 B 612 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1691-1692
  13. Résultat n°13

    Circulaires, instructions, correspondance, autorisations de passage gratuit, états nominatifs des cultivateurs et colons autorisés à passer en Algérie, avances, baux, ventes, concessions gratuites de terres, baux de droits, affiches.

    Date

    1841-1899>, 1841-1899

    Cote

    7R10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • COLONIES
    • Territoires d'Algérie, organisation de la colonisation.
    • Circulaires, instructions, correspondance, autorisations...