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  1. Résultat n°1

    Organisation, affaires générales

    Date

    1691-1786

    Cote

    101 B 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Marine de guerre
    • Organisation, affaires générales
  2. Résultat n°2

    Réquisition des matelots et des navires, engagements, rôles d'équipage

    Date

    1661-1791

    Cote

    101 B 120 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Marine de guerre
    • Réquisition des matelots et des navires, engagements,...