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  1. Résultat n°1

    Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant Etienne Lebas, marchand de Saint-Jean de Livet

    Date

    1746-1783

    Cote

    4 B 678 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Successions
    • Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant...
  2. Résultat n°2

    Criées à Marolles

    Date

    1786-1787

    Cote

    4 B 672 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Criées à Marolles
  3. Résultat n°3

    Marie Toutain, fille mineure d'Isaïc Toutain, journalier, demeurant en la paroisse de Marolles, pour une affaire de séduction

    Date

    1785-1786

    Cote

    49 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt
    • Causes civiles
    • Marie Toutain, fille mineure d'Isaïc Toutain, journalier,...
  4. Résultat n°4

    Pierre Haye, toilier (de Marolles)

    Date

    1787-1789

    Cote

    4 B 683 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Successions
    • Pierre Haye, toilier (de Marolles)