Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 678 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1746-1783
Lieu
Marolles (Calvados), Moyaux — Vicomté, Saint-Jean-de-Livet (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Successions
  • Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant...
Résultat n°2
Cote
4 B 672 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1786-1787
Lieu
Marolles (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Criées à Marolles
Résultat n°3
Cote
49 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785-1786
Lieu
Drucourt — Justice seigneuriale, Marolles (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt
  • Causes civiles
  • Marie Toutain, fille mineure d'Isaïc Toutain, journalier,...
Résultat n°4
Cote
4 B 683 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787-1789
Lieu
Marolles (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Successions
  • Pierre Haye, toilier (de Marolles)