Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 643 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1662-1746
Lieu
Pont-Audemer
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Cauchie et Lemonnier
  • Actes concernant Gaspard Vallée et d'autres membres...
Résultat n°2
Cote
13 B 637 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1691-1730
Lieu
Pont-Audemer
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Cauchie et Lemonnier
  • Partages, délibérations, transactions et ventes concernant...