Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 397 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1618-an III
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisies de biens de familles diverses
  • Pierre Mahiet, Maille, Jean Marie, Philippe Marie,...
Résultat n°2
Cote
14 B 370 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1619-1641
Lieu
Criquebeuf-la-Campagne, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Thuit-Anger (Le), Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Richard Marsollet, à Thuit-Anger, Thuit-Signol et Criquebeuf-la-Campagne