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  1. Résultat n°1

    Minutes, étude d'Evreux (Temporel de l'Evêché), notaire(s) : Martel, période : 1663 - 1664

    Date

    1663 - 1664

    Cote

    4 E 40 461 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Evreux (Temporel de l'Evêché)
    • Minutes, étude d'Evreux (Temporel de l'Evêché), notaire(s)...
  2. Résultat n°2

    Nom de personne : Martel Type d'immeuble : Ilot S

    Date

    1940-1970

    Cote

    76W427

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Service départemental
    • Travaux de fondations spéciales
    • Affaires générales
    • Vernon
    • Nom de personne : Martel Type d'immeuble : Ilot S

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des consignations faites dans l'étendue du bailliage et vicomtés de Conches et La Ferrière pour Martel, propriétaire des offices, des recettes et régie des consignations

    Date

    juillet 1783-mars 1787

    Cote

    8 B 111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Enregistrement des consignations faites dans l'étendue...