Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Biens de Antoine Grieu, boulanger au Theil-Nolent à la requête de Pierre Martel, toilier à Bernay

    Date

    1788

    Cote

    4 B 329 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Ventes
    • Biens de Antoine Grieu, boulanger au Theil-Nolent à...
  2. Résultat n°2

    Pierre Martel et Pierre Chardet toiliers de Bernay

    Date

    1757-1769

    Cote

    5 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Martel et Pierre Chardet toiliers de Bernay