Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 329 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1788
Lieu
Bernay, Theil-Nolent (Le)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Ventes
  • Biens de Antoine Grieu, boulanger au Theil-Nolent à...
Résultat n°2
Cote
5 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1757-1769
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Pierre Martel et Pierre Chardet toiliers de Bernay