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  1. Résultat n°1

    Nom de personne : Martin Type d'immeuble : Ilot K

    Date

    1940-1970

    Cote

    76W428

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Organismes
    • Service départemental
    • Travaux de fondations spéciales
    • Affaires générales
    • Vernon
    • Nom de personne : Martin Type d'immeuble : Ilot K

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.

  2. Résultat n°2

    Hastte (de) sieur de Bosroger contre Dupuy : pigeonnier (1700). — Jouan contre Aubert : tutelle à Gisancourt (1767). — Jubert contre Antoine de Cuverville sieur de Sainte-Colombe : décret (1688-1709) - contre Jean Baptiste François de Verthamont : rente (1730) - contre Jean Baptiste Joseph Gayot : maisons à Paris (1735) - contre le marquis de Béthune : succession Martin (s.d., XVIIIe s.) - contre Fouquet de Belle Isle : domaine de Bizy (s.d., XVIIIe s.) - contre Hellouin de Mesnilbus et les carmélites de Rouen : décret (1712-1729 et s.d.)

    Date

    1688-1767

    Cote

    104 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Hastte (de) sieur de Bosroger contre Dupuy : pigeonnier...