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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1696-1701

    Date

    1696-1701

    Cote

    46 B 201 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1696-1701
  2. Résultat n°2

    Contre François Guenet, sieur de la Blardière, Malherbe et Jean et François Duclos pour menaces et violences

    Date

    1678-1685

    Cote

    3 B 912 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre François Guenet, sieur de la Blardière, Malherbe...
  3. Résultat n°3

    Contre un incendiaire à Sainte-Opportune-la-Campagne, avec lettre de menaces

    Date

    1761-1774

    Cote

    3 B 1022 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre un incendiaire à Sainte-Opportune-la-Campagne,...
  4. Résultat n°4

    Contre Jean Lion, laboureur de Saint-Clair d'Arcey, pour menaces à l'égard du sieur de Flavigny et pour falsification de quittances

    Date

    1777-1779

    Cote

    3 B 1062 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Jean Lion, laboureur de Saint-Clair d'Arcey,...
  5. Résultat n°5

    Requête contre eux de Toussaint-François-Charles de Giverville, seigneur de Saint-Maclou-la-Campagne, pour menaces, voies de fait, abus et malversations lors de la saisie de 1783

    Date

    1785-1788

    Cote

    13 B 599 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Henri-Thomas Quillet de Fourneville, sieur des Flandres,...
    • Requête contre eux de Toussaint-François-Charles de...
  6. Résultat n°6

    1706-1717

    Date

    1706-1717

    Cote

    11 B 317 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1706-1717
  7. Résultat n°7

    Procédures diverses

    Date

    1770-1790

    Cote

    52 B 161 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny
    • Causes criminelles
    • Procédures diverses
  8. Résultat n°8

    Menaces et coups échangés entre Charles-Jacques Daviel-Dupont, procureur aux sièges royaux de Breteuil, Lyre et Glos, et les frères Delarue (de La Barre) au sujet d'affaires de famille

    Date

    1788-1790

    Cote

    3 B 1087 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Menaces et coups échangés entre Charles-Jacques Daviel-Dupont,...
  9. Résultat n°9

    Tentatives d'extorsion de fonds, avec lettres de menaces en particulier envers le curé du Plessis-Mahiet

    Date

    1754-1758

    Cote

    3 B 1003 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Tentatives d'extorsion de fonds, avec lettres de menaces...
  10. Résultat n°10

    Procédures diverses

    Date

    1736-1770

    Cote

    78 B 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Causes criminelles
    • Procédures diverses
  11. Résultat n°11

    Menaces proférées contre François Guernon, laboureur à Bosc-Roger en Ouche et contentieux concernant sa famille

    Date

    1786-1788

    Cote

    3 B 1082 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Menaces proférées contre François Guernon, laboureur...
  12. Résultat n°12

    Procédure pour braconnage dans les bois et menaces contre Charlotte-Marie Le Coq de Villeroy, veuve de Augustin Le Pesant, seigneur de Boisguilbert, dame de Pinterville

    Date

    1771-1773

    Cote

    78 B 148 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Verderie
    • Procédure pour braconnage dans les bois et menaces...
  13. Résultat n°13

    1650-1651

    Date

    1650-1651

    Cote

    14 B 603 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1650-1651
  14. Résultat n°14

    1690

    Date

    1690

    Cote

    14 B 611 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1690
  15. Résultat n°15

    René Mirel, ferronnier de Bémécourt : lettres de menaces destinées à extorquer de l'argent

    Date

    1754

    Cote

    6 B 283 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • René Mirel, ferronnier de Bémécourt : lettres de menaces...
  16. Résultat n°16

    Lettres anonymes de menaces et chantage contre le curé de Quatremare (1758-1762) - détournement de la succession d'Antoine Poulain notaire au Neubourg (1759-1765)

    Date

    1758-1765

    Cote

    14 B 652 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Lettres anonymes de menaces et chantage contre le curé...