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  1. Résultat n°1

    Adrien-Robert de Frémont, marquis de Charleval, contre Pierre Danies, laboureur de Ménesqueville, concernant aussi l'abbaye royale de Mortemer

    Date

    1776-1783

    Cote

    7 B 217 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Adrien-Robert de Frémont, marquis de Charleval, contre...
  2. Résultat n°2

    Famille Thorel (de Ménesqueville)

    Date

    1645

    Cote

    7 B 233 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Famille Thorel (de Ménesqueville)
  3. Résultat n°3

    Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)

    Date

    1566-1688

    Cote

    14 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats...
  4. Résultat n°4

    Procès criminel pour infanticide contre Marie Fouchet, tissotière à Ménesqueville et son concubin Jean Morien, cabaretier et tissotier

    Date

    1695-1696

    Cote

    7 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procès criminel pour infanticide contre Marie Fouchet,...
  5. Résultat n°5

    Jean Deslandes (de Ménesqueville)

    Date

    1651-1652

    Cote

    7 B 234 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean Deslandes (de Ménesqueville)
  6. Résultat n°6

    Comptes rendus par Jean Moreaux, laboureur de Ménesqueville, à Jacques de Saint-Etienne, laboureur à Neuville, de la tutelle de la femme de ce dernier

    Date

    1652-1662

    Cote

    7 B 237 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Tutelles, ventes de meubles
    • Comptes rendus par Jean Moreaux, laboureur de Ménesqueville,...
  7. Résultat n°7

    État des biens

    Date

    1670

    Cote

    14 B 278 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • État des biens
  8. Résultat n°8

    Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant, marquis d'Humières, et son épouse Louise de La Chastre

    Date

    1657-1659

    Cote

    14 B 280 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant,...
  9. Résultat n°9

    Criées

    Date

    1670

    Cote

    14 B 279 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Criées