Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 382 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1752-1755
Lieu
Evreux — Bailliage, Vieil-Evreux — Saint-Aubin
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1752-1755
Résultat n°2
Cote
16 B 791 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1602-1784
Lieu
Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Réceptions des gens de métier : certificats de maîtrises....