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Résultat n°1

Plan d'occupation des sols de Mesnil-Fuguet

Date

-

Cote

1206 W 79 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Confrérie de charité.

Date

1767-1781

Cote

G1617

Résultat n°3

Plan d'occupation des sols de Mesnil-Fuguet

Date

-

Cote

1206 W 79 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Septième volume contenant les églises paroissiales (lettres M à O).

Date

XVIIIe siècle

Cote

G28

Résultat n°5

Bail à ferme de la dîme de la paroisse de Caër, pour le prix annuel de 550 livres (1649) ; – « aveu du trésor de l'église Saint-Leuffroy de Caër à hault et puissant seigneur messire Conrard Alexandre Rochart, marquis de Champigny, colonel d'infanterie, capitaine au régiment des gardes françaises, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur du marquisat de Normanville, patron et haut-justicier dudit lieu et du Mesnil-Fuguet, seigneur patron de Caër, Gravigny et Tourneville, seigneur du Ménil-Morin et autres lieux, de tous les héritages que ledit trésor tient dudit seigneur en sadite seigneurie et paroisse de Caër » (1781) ; – inventaire informe des titres de la fabrique.

Date

1649-1791

Cote

G469

Résultat n°6

Donation à la fabrique par Jeffroy Collombel d'une demi-acre de terre au triège des Palandres ; – bail à rente d'une pièce de terre contenant 30 perches, sise au hameau de Binou, passé par la fabrique à Jean Dian pour le prix annuel de 30 sous.

Date

1652-1697

Cote

G888

Résultat n°7

Donations de terres à la fabrique par Simon Noël, Guillaume Broche, René Lépisier, Pierre Ynocent et sa femme, Guillaume Gambé, Jeanne Du Mousel, Jean Concedieu, Henri Berard, Robert Gambé, Claude Ducy, Pierre Auboin et sa femme ; – bail à ferme des terres de la fabrique, situées à Tourneville et au Mesnil-Fuguet, passé pour le prix de 60 livres 10 sous (1728).

Date

1551-1759

Cote

G1358

Résultat n°8

Aveux rendus par Pierre Savetier à la Chartreuse de Bourbon-lez-Gailfon. Subtituée aux droits de l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen, pour une maison, des terres et des bois relevant de la seigneurie de Gravigny (1711), – par la fabrique de Gravigny à Conrard-Alexandre Bochart, marquis de Champigny, seigneur de Normanville, du Mesnil-Fuguet, de Caër, de Gravigny, de Tourneville et du Mesnil-Morin, pour des terres relevant de la seigneurie de Gravigny, achetée par ce dernier des Chartreux de Gaillon (1780) ; – contrat de constitution de rentes sur le clergé de France au profit de la fabrique ; – déclaration des revenus et des charges de la fabrique en 1788.

Date

1659-1792

Cote

G711