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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de Mesnil-Fuguet

    Cote

    1206 W 79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Mesnil-Fuguet
  2. Résultat n°2

    Confrérie de charité.

    Date

    1767-1781

    Cote

    G1617

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Évreux
    • Confrérie de charité.
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols de Mesnil-Fuguet

    Cote

    1206 W 79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Mesnil-Fuguet
  4. Résultat n°4

    Septième volume contenant les églises paroissiales (lettres M à O).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G28

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Septième volume contenant les églises paroissiales...
  5. Résultat n°5

    Bail à ferme de la dîme de la paroisse de Caër, pour le prix annuel de 550 livres (1649) ; – « aveu du trésor de l'église Saint-Leuffroy de Caër à hault et puissant seigneur messire Conrard Alexandre Rochart, marquis de Champigny, colonel d'infanterie, capitaine au régiment des gardes françaises, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur du marquisat de Normanville, patron et haut-justicier dudit lieu et du Mesnil-Fuguet, seigneur patron de Caër, Gravigny et Tourneville, seigneur du Ménil-Morin et autres lieux, de tous les héritages que ledit trésor tient dudit seigneur en sadite seigneurie et paroisse de Caër » (1781) ; – inventaire informe des titres de la fabrique.

    Date

    1649-1791

    Cote

    G469

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Caër
    • Bail à ferme de la dîme de la paroisse de Caër, pour...
  6. Résultat n°6

    Donation à la fabrique par Jeffroy Collombel d'une demi-acre de terre au triège des Palandres ; – bail à rente d'une pièce de terre contenant 30 perches, sise au hameau de Binou, passé par la fabrique à Jean Dian pour le prix annuel de 30 sous.

    Date

    1652-1697

    Cote

    G888

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Mesnil-Fuguet (Le)
    • Donation à la fabrique par Jeffroy Collombel d'une...
  7. Résultat n°7

    Donations de terres à la fabrique par Simon Noël, Guillaume Broche, René Lépisier, Pierre Ynocent et sa femme, Guillaume Gambé, Jeanne Du Mousel, Jean Concedieu, Henri Berard, Robert Gambé, Claude Ducy, Pierre Auboin et sa femme ; – bail à ferme des terres de la fabrique, situées à Tourneville et au Mesnil-Fuguet, passé pour le prix de 60 livres 10 sous (1728).

    Date

    1551-1759

    Cote

    G1358

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Tourneville
    • Donations de terres à la fabrique par Simon Noël, Guillaume...
  8. Résultat n°8

    Aveux rendus par Pierre Savetier à la Chartreuse de Bourbon-lez-Gailfon. Subtituée aux droits de l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen, pour une maison, des terres et des bois relevant de la seigneurie de Gravigny (1711), – par la fabrique de Gravigny à Conrard-Alexandre Bochart, marquis de Champigny, seigneur de Normanville, du Mesnil-Fuguet, de Caër, de Gravigny, de Tourneville et du Mesnil-Morin, pour des terres relevant de la seigneurie de Gravigny, achetée par ce dernier des Chartreux de Gaillon (1780) ; – contrat de constitution de rentes sur le clergé de France au profit de la fabrique ; – déclaration des revenus et des charges de la fabrique en 1788.

    Date

    1659-1792

    Cote

    G711

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Gravigny
    • Aveux rendus par Pierre Savetier à la Chartreuse de...