Mobilier - Recherche

Résultat n°1
Vente de meubles

Date

1775

Cote

36 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 36 B - Justice seigneuriale de Caorches
- Vente de meubles
Résultat n°2
Ventes de meubles diverses

Date

1755-1763

Cote

10 B 317 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Successions
- Ventes de meubles diverses
Résultat n°3
Ventes de meubles

Date

1786-1789

Cote

49 B 27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt
- Causes civiles
- Ventes de meubles
Résultat n°4
Ventes de meubles et effets, distributions de deniers

Date

1750-1789

Cote

34 B 113 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
- Causes civiles
- Saisies
- Ventes de meubles et effets, distributions de deniers
Résultat n°5
1750-1765

Date

1750-1765

Cote

7 B 239 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 7 B-Bailliage de Charleval
- Causes civiles
- Tutelles, ventes de meubles
- Ventes de meubles et d'effets par les huissiers-audienciers,...
- 1750-1765
Résultat n°6
n° 151 à 200

Date

1778-1785

Cote

13 B 239 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies et consignaons : documents généraux
- Dossiers des consignaons
- n° 151 à 200
Résultat n°7
1788-1791

Date

1788-1791

Cote

13 B 286 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, par seigneureries et familles
- Saisies et ventes de biens meubles
- 1788-1791
Résultat n°8
Louis-Augustin Lacour, laboureur aux Baux-de-Breteuil, vente de ses meubles

Date

1788

Cote

6 B 188 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
- Successions
- Louis-Augustin Lacour, laboureur aux Baux-de-Breteuil,...
Résultat n°9
Exploits et procès-verbaux de vendues de meubles par Pierre Huet, sergent royal au bailliage de Pont-de-1'Arche, huissier à La Boullaye et résident à Crévecœur

Date

1704-1731

Cote

44 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
- Causes civiles
- Tutelles, successions, saisies, procédures et pièces...
- Exploits et procès-verbaux de vendues de meubles par...
Résultat n°10
Jacques Laval, curé de Damville, vente de ses meubles

Date

1787

Cote

6 B 186 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
- Successions
- Jacques Laval, curé de Damville, vente de ses meubles
Résultat n°11
Ventes de meubles et effets après saisies, distributions de deniers

Date

1776-1790

Cote

72 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 72 B - Justice seigneuriale d'Illiers
- Causes civiles
- Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
- Ventes de meubles et effets après saisies, distributions...
Résultat n°12
Ventes, inventaires et exploits de sergent : registre de Jacques Pinard, sergent de Brionne

Date

décembre 1703-juillet 1706

Cote

34 B 115 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
- Causes civiles
- Saisies
- Ventes, inventaires et exploits de sergent : registre...
Résultat n°13
1749-1759

Date

1749-1759

Cote

8 B 105 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procès-verbaux d'enquêtes, informaons, interrogatoires,...
- 1749-1759
Résultat n°14
1752-1759

Date

1752-1759

Cote

8 B 129 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1752-1759
Résultat n°15
Vente de meubles à Epreville (sergenterie de Brionne) après décès de Pierre Lucas

Date

1764

Cote

34 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
- Causes civiles
- Saisies
- Vente de meubles à Epreville (sergenterie de Brionne)...
Résultat n°16
(1771-1790, 1757-1790)

Date

1757-1790

Cote

51 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis
- Causes civiles
- Procédures diverses closes entre 1713 et 1790 et pièces...
- (1771-1790, 1757-1790)
Résultat n°17
1732-1735

Date

1732-1735

Cote

16 B 918 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1732-1735
Résultat n°18
1738-1749

Date

1738-1749

Cote

7 B 238 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 7 B-Bailliage de Charleval
- Causes civiles
- Tutelles, ventes de meubles
- Ventes de meubles et d'effets par les huissiers-audienciers,...
- 1738-1749
Résultat n°19
1703-1719

Date

1703-1719

Cote

8 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procès-verbaux d'enquêtes, informaons, interrogatoires,...
- 1703-1719
Résultat n°20
Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches : église, lieux claustraux, abbatiale, bâtiments dépendant de la manse abbatiale. En particulier : procès-verbal des vases sacrés, livres, linges, ornements des paroisses dépendant de l'abbaye de Conches

Date

1709-1761

Cote

8 B 108 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
- Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches...
Résultat n°21
Ventes de meubles par Pierre Lefebvre, sergent royal au bailliage de Lyons, exploits, saisies, inventaires, procès-verbaux

Date

1713-1734

Cote

11 B 244 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures
- Ventes de meubles par Pierre Lefebvre, sergent royal...
Résultat n°22
Successions : états de deniers, ventes de meubles, comptes et expertises, règlements, renonciations

Date

1737-1787

Cote

42 B 48 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles
- Causes civiles
- Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
- Successions : états de deniers, ventes de meubles,...
Résultat n°23
Organisation du greffe - insinuations des donations entre vifs (1772-1784) - enregistrement d'actes extraordinaires du bailliage de Conches : testaments, dispenses d'âge, renonciations à bénéfice de division

Date

1772-1784

Cote

8 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, police et administraon
- Organisation du greffe - insinuations des donations...
Résultat n°24
Ventes de meubles, exploits

Date

1710-1713

Cote

39 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 39 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Français
- Causes civiles
- Ventes de meubles, exploits
Résultat n°25
Oppositions, baux judiciaires, distributions de deniers provenant de biens décrétés et de ventes de meubles

Date

1680-1790

Cote

78 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
- Causes civiles
- Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
- Oppositions, baux judiciaires, distributions de deniers...
Résultat n°26
Vente de meubles après son décès

Date

1787

Cote

10 B 294 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Successions
- Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
- Vente de meubles après son décès
Résultat n°27
Déclarations de meubles, toiles peintes et étoffes prohibées

Date

1715

Cote

11 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
- Bailliage, police et administraon
- Déclarations de meubles, toiles peintes et étoffes...
Résultat n°28
Jean Ducy, chaufournier du Chesne, inventaire et vente de ses meubles

Date

1787

Cote

6 B 187 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
- Successions
- Jean Ducy, chaufournier du Chesne, inventaire et vente...
Résultat n°29
(1713-1748)

Date

1713-1748

Cote

51 B 58 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis
- Causes civiles
- Procédures diverses closes entre 1713 et 1790 et pièces...
- (1713-1748)
Résultat n°30
Inventaire après décès des meubles et effet au manoir seigneurial de Glatigny (à Bois-Arnault)

Date

1695

Cote

6 B 180 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
- Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
- Inventaire après décès des meubles et effet au manoir...
Résultat n°31
Succession de Paul Chausson, marchand du Noyer, vente de meubles

Date

1785

Cote

98 B 81 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles
- Causes civiles
- Successions, tutelles
- Succession de Paul Chausson, marchand du Noyer, vente...
Résultat n°32
Ventes de meubles

Date

1747-1782

Cote

50 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray
- Causes civiles
- Ventes de meubles
Résultat n°33
Contre Anne Brière par Charles de Minfant, seigneur d'Anglesqueville, époux d'Anne de Malvoue et François de Droulin, seigneur de Saint-Christophe, époux de Thérèse de Malvoue, toutes deux héritières de feu Charlotte de Malvoue, veuve de Georges de Quesnel, seigneur du Fresne, pour détournement de la succession de cette dernière et vol de meubles, d'objets et de bijoux du château du Coudray, au Vieux-Conches

Date

1703-1706

Cote

8 B 122 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Contre Anne Brière par Charles de Minfant, seigneur...
Résultat n°34
(1750-1755, 1749-1755)

Date

1749-1755

Cote

51 B 59 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis
- Causes civiles
- Procédures diverses closes entre 1713 et 1790 et pièces...
- (1750-1755, 1749-1755)
Résultat n°35
1781-1783

Date

1781-1783

Cote

8 B 107 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procès-verbaux d'enquêtes, informaons, interrogatoires,...
- 1781-1783
Résultat n°36
Tutelles et curatelles, séparations, délibérations de parents, de mineurs et nominations de tuteurs, émancipations et lettres de bénéfice d'âge, procurations, déclarations et états de meubles, autorisations diverses

Date

1739-an II

Cote

6 B 194 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
- Tutelles et curatelles, séparations, délibérations...
Résultat n°37
(1756-1770, 1749-1770)

Date

1749-1770

Cote

51 B 60 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis
- Causes civiles
- Procédures diverses closes entre 1713 et 1790 et pièces...
- (1756-1770, 1749-1770)
Résultat n°38
1760-1768

Date

1760-1768

Cote

8 B 106 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procès-verbaux d'enquêtes, informaons, interrogatoires,...
- 1760-1768
Résultat n°39
Vente des meubles du château du Chesne appartenant à l'émigré François de Saint-Prix

Date

1793

Cote

6 B 192 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
- Vente des meubles du château du Chesne appartenant...
Résultat n°40
Château Sainte-Geneviève-les-Gasny (1774), estimation de la seigneurie de Saint-Pierre-d'Autils (1779) - transaction passée entre le duc de Penthièvre et le prieur de Jumièges - manoir seigneurial d'Ouvilliers (1788) - grande route de Vernon à Rouen et retour (1785) - état des meubles de l'hôtellerie de la Rosé à Vernon - chapelle de la Vierge à Giverny (1768)

Date

1742-1789

Cote

16 B 798 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
- Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts...
- Château Sainte-Geneviève-les-Gasny (1774), estimation...
Résultat n°41
Vols de meubles, objets et bijoux de la succession de Jean de Caqueray, ancien curé de Garennes au détriment de Pierre-Jacques de Caqueray, sieur de Montval, et Nicolas de Caqueray, sieur de Langeay et autres héritiers

Date

1739-1740

Cote

73 B 235 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
- Bailliage vicomtal, causes criminelles
- Vols de meubles, objets et bijoux de la succession...
Résultat n°42
Inventaires de titres et de biens meubles

Date

1656-1700

Cote

10 B 670 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Prévôté
- Saisies, successions
- Inventaires de titres et de biens meubles
Résultat n°43
Réparations à effectuer principalement au presbytère de Tilleul-Dame-Agnès (1719) - au collège de Conches (1748) - aux presbytères de Nogent (1748), de Beaubray (1749-1759), de Portes (1749), de Sainte-Marguerite (1750) et aux bâtiments dépendant de l'abbaye de Bernay (1750) - aux presbytères de Sainte-Marthe (1764), du Fidelaire (1765), de Berville, de Sébécourt (1768), de Sainte-Foy de Conches et de La Houssaye (1787), de Romilly (1789)

Date

1705-1789

Cote

8 B 110 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
- Réparations à effectuer principalement au presbytère...
Résultat n°44
1743-1783

Date

1743-1783

Cote

13 B 285 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, par seigneureries et familles
- Saisies et ventes de biens meubles
- 1743-1783
Résultat n°45
Prieuré de Lierru : rapports d'experts, en particulier ceux nommés en 1759 par Antoine Machelard, chapelain de Madame de France, chanoine de la collégiale de Champeaux, titulaire du prieuré royal de Lierru au diocèse d'Evreux

Date

1706-1759

Cote

8 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
- Prieuré de Lierru : rapports d'experts, en particulier...
Résultat n°46
1776-1777

Date

1776-1777

Cote

16 B 958 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1776-1777
Résultat n°47
Ventes de meubles par Nicolas Laillier, sergent ordinaire du bailliage vicomtal de Louviers, priseur-vendeur de biens et de meubles

Date

1735-1737

Cote

78 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
- Causes civiles
- Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
- Ventes de meubles par Nicolas Laillier, sergent ordinaire...
Résultat n°48
Vente des meubles de Christophe Létang, marchand à Gisors

Date

1785

Cote

10 B 318 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Successions
- Vente des meubles de Christophe Létang, marchand à...
Résultat n°49
Inventaires et prisées de biens meubles par des sergents

Date

1667-1675

Cote

10 B 345 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Pièces se rattachant aux procédures civiles
- Inventaires et prisées de biens meubles par des sergents
Résultat n°50
Enregistrement des consignations faites dans l'étendue du bailliage et vicomtés de Conches et La Ferrière pour Martel, propriétaire des offices, des recettes et régie des consignations

Date

juillet 1783-mars 1787

Cote

8 B 111 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Enregistrement des consignations faites dans l'étendue...

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Vente de meubles

Date

Cote

Ventes de meubles diverses

Date

Cote

Ventes de meubles

Date

Cote

Ventes de meubles et effets, distributions de deniers

Date

Cote

1750-1765

Date

Cote

n° 151 à 200

Date

Cote

1788-1791

Date

Cote

Louis-Augustin Lacour, laboureur aux Baux-de-Breteuil, vente de ses meubles

Date

Cote

Exploits et procès-verbaux de vendues de meubles par Pierre Huet, sergent royal au bailliage de Pont-de-1'Arche, huissier à La Boullaye et résident à Crévecœur

Date

Cote

Jacques Laval, curé de Damville, vente de ses meubles

Date

Cote

Ventes de meubles et effets après saisies, distributions de deniers

Date

Cote

Ventes, inventaires et exploits de sergent : registre de Jacques Pinard, sergent de Brionne

Date

Cote

1749-1759

Date

Cote

1752-1759

Date

Cote

Vente de meubles à Epreville (sergenterie de Brionne) après décès de Pierre Lucas

Date

Cote

(1771-1790, 1757-1790)

Date

Cote

1732-1735

Date

Cote

1738-1749

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1703-1719

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Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches : église, lieux claustraux, abbatiale, bâtiments dépendant de la manse abbatiale. En particulier : procès-verbal des vases sacrés, livres, linges, ornements des paroisses dépendant de l'abbaye de Conches

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Ventes de meubles par Pierre Lefebvre, sergent royal au bailliage de Lyons, exploits, saisies, inventaires, procès-verbaux

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Successions : états de deniers, ventes de meubles, comptes et expertises, règlements, renonciations

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Organisation du greffe - insinuations des donations entre vifs (1772-1784) - enregistrement d'actes extraordinaires du bailliage de Conches : testaments, dispenses d'âge, renonciations à bénéfice de division

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Ventes de meubles, exploits

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Oppositions, baux judiciaires, distributions de deniers provenant de biens décrétés et de ventes de meubles

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Vente de meubles après son décès

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Déclarations de meubles, toiles peintes et étoffes prohibées